Mentions Légales

Informations Légales
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet Étoile Filante Éditions l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire du site : Étoile Filante Éditions
- Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
- Siège social : 1290 Rue de Vaugirard, Floor 3, 75015 Paris, France
- Numéro de téléphone : +33 1 45 42 78 12
- Adresse e-mail : info@etoilefilante.fr
- Numéro d'immatriculation au RCS : [À remplir - RCS Paris]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [À remplir]
Directeur de la Publication
Le directeur de la publication du site internet est le représentant légal de Étoile Filante Éditions.
- Directeur de la publication : [Nom du représentant légal]
Hébergeur
L'hébergement du site Étoile Filante Éditions est assuré par :
- Nom de l'hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
- Raison sociale : [Raison sociale de l'hébergeur]
- Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
- Numéro de téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Limitation de Responsabilité
Étoile Filante Éditions ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site internet https://www.etoilefilante.fr.
Étoile Filante Éditions décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.etoilefilante.fr.
Étoile Filante Éditions s'engage à sécuriser au mieux le site https://www.etoilefilante.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l'espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Étoile Filante Éditions se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Étoile Filante Éditions se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Droit Applicable et Attribution de Juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site https://www.etoilefilante.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Crédits
La conception et le développement de ce site ont été réalisés par [Nom du développeur/agence].
Les images utilisées sur ce site proviennent de [Sources des images ou banques d'images].
Dernière mise à jour : 19 mai 2024